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Séances du conseil municipal
Vous trouverez ci-dessous les comptes-rendus détaillés des derniers Conseils Municipaux, pour lesquels les délibérations sont téléchargeables dans leur intégralité.
Le prochain conseil 
La date du prochain conseil n'a pas encore été arrêtée
Les précédents conseils
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Conseil Municipal du 31 janvier 2012
01.Modification du bail emphytéotique entre la Commune de Saint Martin de Cau et le bailleur social Famille et Provence
Document PDF - 998.4 ko - Publié le 6 février 2012
02.Modification de la délibération du 23 septembre 2004 instaurant la dénomination des rues de la ZAC des Hauts de la Laure
Document PDF - 490.9 ko - Publié le 6 février 2012
03.Mise en place de la participation pour voirie et réseaux dans le secteur du chemin des Angelets
Document PDF - 664.6 ko - Publié le 6 février 2012
04.Passation, exécution et règlement des marchés publics passés en procédure adaptée – Période du 1er octobre au 31 décembre 2011
Document PDF - 33.8 ko - Publié le 6 février 2012
Contrat Enfance Jeunesse 2010-2013 - Signature de l’avenant n°1 avec la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches du Rhône
Document PDF - 2.3 Mo - Publié le 6 février 2012
Débat d’Orientations Budgétaires pour 2012
Document PDF - 182.8 ko - Publié le 6 février 2012
Imputation de biens corporels de faible valeur en section d’investissement
Document PDF - 22.3 ko - Publié le 6 février 2012
Réalisation de travaux de proximité – Programme 2012 – Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 6 février 2012
Personnel municipal – Ouverture d’un poste de vacataire pour l’animation de rencontres autour du cinéma
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 6 février 2012
Personnel municipal – Ouverture d’emplois pour besoins occasionnels
Document PDF - 21.9 ko - Publié le 6 février 2012
Retrait des membres du Conseil Municipal nommés au sein du Conseil d’Administration du Centre Social les Oliviers
Document PDF - 21.5 ko - Publié le 6 février 2012
Adhésion en tant que membre associé de la Commune au Comité Départemental de Randonnée Pédestre des Bouches du Rhône (CDRP 13)
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 6 février 2012
Convention de partenariat pour le développement du réseau de lecture publique dans le département des Bouches du Rhône
Document PDF - 21.1 ko - Publié le 6 février 2012
Convention relative à l’implantation de deux piézomètres dans le cadre du suivi quantitatif de la nappe de Crau
Document PDF - 927.3 ko - Publié le 6 février 2012
Constitution de servitudes au profit de ERDF sur les parcelles cadastrées BH 78 & 79 – Rue des Lauriers
Document PDF - 184.1 ko - Publié le 6 février 2012
Annulation de la vente du lot 43 en Zone Artisanale du Salat à l’entreprise Froid Service Arlésien (SCI DES DEUX DECIDES) et revente à la SCI XALUMI
Document PDF - 349.5 ko - Publié le 6 février 2012
Annulation de la vente du lot 47 en Zone Artisanale du Salat à l’entreprise Master System et revente à M. SCHNEIDER Société PPTI
Document PDF - 347.8 ko - Publié le 6 février 2012
Annulation de la vente du lot 50 en Zone Artisanale du Salat à l’EURL STIGE et revente à M. REBOUL SCI SMBJ
Document PDF - 201 ko - Publié le 6 février 2012
Annulation de la vente du lot 53 en Zone Artisanale du Salat à M. MOURET et revente à M. et Mme GIACHIN
Document PDF - 347.6 ko - Publié le 6 février 2012
Constitution de servitudes au profit de ERDF pour le passage de ligne électrique sur la section B chemin de desserte - Quartier le Paty
Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 6 février 2012
Conseil Municipal du 15 décembre 2011
01 - Demande de financement auprès du Conseil Général des BdR dans le cadre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2012
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 29 décembre 2011
02 - Organisation de la Foire Agricole de la Saint Valentin 2012 – Demandes de subventions auprès du Conseil Général 13 et de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur
Document PDF - 22.4 ko - Publié le 29 décembre 2011
03 - Mise en place d’une 7ème phase du programme de compostage individuel – Demande de financement auprès du Conseil Général des BdR, de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et de l’ADEME
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 29 décembre 2011
04 - Construction d’un bâtiment à usage sportif – Autorisation de signature du marché
Document PDF - 22.7 ko - Publié le 29 décembre 2011
05 - Garanties d’emprunts auprès de la SA SNHM pour deux prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations destinés à financer une opération de 26 logements PLAI collectifs (Domaine Saint Roch)
Document PDF - 33.5 ko - Publié le 29 décembre 2011
06 - Garanties d’emprunts auprès de la SA d’HLM NEOLIA pour quatre prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations destinés à financer une opération de 13 logements (9 PLUS et 4 PLAI, Rue de la Laure)
Document PDF - 31.1 ko - Publié le 29 décembre 2011
07 - Engagement et paiement de nouvelles dépenses d’investissement durant la période précédant l’adoption du Budget Primitif 2012
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 29 décembre 2011
08 - Attribution de subventions
Document PDF - 48.9 ko - Publié le 29 décembre 2011
09 - Adoption du document de cadrage pour le développement de l’énergie solaire photovoltaïque dans le Parc Naturel Régional des Alpilles
Document PDF - 40 ko - Publié le 29 décembre 2011
10 - Attribution d’une prime pour l’installation d’équipements de chauffage et de fourniture d’eau chaude sanitaire fonctionnant à l’énergie solaire et/ou pour tous travaux d’isolation de combles perdus ou aménagés et/ou travaux d’isolation thermique par l’intérieur sur les bâtiments à usage d’habitation
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 29 décembre 2011
11 - Transfert d’office dans le domaine public communal des voies et espaces communs de l’ancienne zone d’aménagement concertée (ZAC) des Hauts de la Laure – Tranche 1
Document PDF - 23.5 ko - Publié le 29 décembre 2011
11a - Annexe délibération n° 11
Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 29 décembre 2011
12 - Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 1
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 29 décembre 2011
13 - Vente d’un terrain communal composé de la parcelle BN 77, d’une partie de la parcelle BN 61 et d’une partie de la parcelle BN 112 à la Société GEMFI – Zone Ecopole
Document PDF - 668.8 ko - Publié le 29 décembre 2011
14 - Vente d’un terrain non bâti à la Société Dynalogistique – lieu-dit « le Four à Chaux »
Document PDF - 1 Mo - Publié le 29 décembre 2011
15 - Annulation de la vente d’un terrain en Zone Artisanale du Salat à Monsieur DEGROLARD Marc et revente à Monsieur et Madame JEAN
Document PDF - 349.8 ko - Publié le 29 décembre 2011
16 - Collecte caritative – Signature d’une nouvelle convention EMMAÜS
Document PDF - 102.4 ko - Publié le 29 décembre 2011
17 – Personnel municipal - Recrutement d’agents non titulaires de remplacement
Document PDF - 21.9 ko - Publié le 29 décembre 2011
18 - Recrutement d’un agent non titulaire remplaçant pour le poste d’Attaché responsable du Pôle Aménagement des Services techniques
Document PDF - 21.8 ko - Publié le 29 décembre 2011
19 - Service d’astreinte pour les opérations funéraires
Document PDF - 22.4 ko - Publié le 29 décembre 2011
20 - Personnel municipal – Ouverture de postes
Document PDF - 20.4 ko - Publié le 29 décembre 2011
21 - Personnel Municipal – Ouverture de deux emplois d’adjoints administratifs de 2ème classe non titulaires pour des besoins occasionnels
Document PDF - 22.7 ko - Publié le 29 décembre 2011
22 - Personnel Municipal – Ouverture d’un emploi de technicien principal 2ème classe non titulaire pour besoins occasionnels
Document PDF - 22.1 ko - Publié le 29 décembre 2011
23 - Personnel Municipal – Ouverture d’emplois pour besoins occasionnels
Document PDF - 22.5 ko - Publié le 29 décembre 2011
24 - Personnel Municipal – Ouverture d’un emploi d’adjoint technique 2ème classe non titulaire pour faire face temporairement à la vacance d’un emploi
Document PDF - 21.6 ko - Publié le 29 décembre 2011
25 - Personnel Municipal – Ouverture de deux emplois en Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
Document PDF - 22.5 ko - Publié le 29 décembre 2011
26 - Personnel Municipal – Hygiène et sécurité – Fonction d’Inspection
Document PDF - 21.7 ko - Publié le 29 décembre 2011
26a - Annexe délibération n° 26
Document PDF - 1 Mo - Publié le 29 décembre 2011
27 - Remboursement des frais de déplacement de Monsieur le Maire
Document PDF - 20.4 ko - Publié le 29 décembre 2011
28 - Présentation du rapport d’activités 2010 de l’ACCM
Document PDF - 21.2 ko - Publié le 29 décembre 2011
Conseil Municipal du 15 décembre 2011
Conseil municipal du 05 octobre 2011
01.Enfouissement des réseaux téléphoniques coordonné avec l’intégration des réseaux de distribution publique d’énergie électrique – Programme 2010 : Rue Van Gogh 2ème tranche – Convention de financement de travaux
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 10 octobre 2011
02.Réaménagement et extension de la Halte-Garderie – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (fonds CNAF)
Document PDF - 658.1 ko - Publié le 10 octobre 2011
03.Avenant n°1 à la convention cadre Natura 2000
Document PDF - 788.6 ko - Publié le 10 octobre 2011
04.Contrat éco-emballage – Passage au Barème E
Document PDF - 692.7 ko - Publié le 10 octobre 2011
05.Constitution de servitudes au profit de ERDF sur la parcelle cadastrée AZ 167 – Pré Saint Martin
Document PDF - 885.8 ko - Publié le 10 octobre 2011
06.Dénomination des voies de l’opération des Ferrades
Document PDF - 819.1 ko - Publié le 10 octobre 2011
07.Passation, exécution et règlement des marchés publics passés en procédure adaptée – Période du 1er avril au 30 juin 2011
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 10 octobre 2011
08.Emplois sous contrat d’apprentissage
Document PDF - 564.6 ko - Publié le 10 octobre 2011
09.Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 754.1 ko - Publié le 10 octobre 2011
10.Renouvellement du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
Document PDF - 523.2 ko - Publié le 10 octobre 2011
11.Fonds Régional d’acquisition de livres 2012 - Demande de subvention auprès de la Région
Document PDF - 570.6 ko - Publié le 10 octobre 2011
12.Organisation du salon du livre jeunesse – Demandes de subventions auprès du Conseil Général et du Conseil Régional
Document PDF - 648.5 ko - Publié le 10 octobre 2011
13.Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l’Association des Jardins Familiaux
Document PDF - 747.3 ko - Publié le 10 octobre 2011
14.Délibération fixant le taux en matière de taxe d’aménagement communale
Document PDF - 579.4 ko - Publié le 10 octobre 2011
15.Mise en œuvre d’un système de vidéo protection – Autorisation de signature du marché
Document PDF - 803.5 ko - Publié le 10 octobre 2011
16.Attribution de subventions
Document PDF - 701.5 ko - Publié le 10 octobre 2011
17.Rétrocession à la Commune d’une concession d’une case dans le columbarium municipal
Document PDF - 778.7 ko - Publié le 10 octobre 2011
